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-Documents d'information et de communication du PAT 2015 - 2016

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- Bulletin N°1 du 1er semestre 2015    : Bulletin N1

- Bulletin N°2 du 2ème semestre 2015 : Bulletin N2

- Bulletin N°3 du 2ème semestre 2016 : Bulletin N3

- Bulletin N°4 du 1ème semestre 2017 : Bulletin N4

- Bulletin N°5 du 2ème semestre 2017 : Bulletin N5

- Bulletin N°6 du 1er semestre 2018 : Bulletin N6

- Bulletin N°7 du 1er semestre 2019 : Bulletin N7

- Guide méthodologique 2018 : Guide méthodologique


- Dépliant du PAT oursbelille :  Dépliant

 - Rollup Siaep TN & PAT oursbelille :  Roll

- Fiche de Présentation du PAT Oursbelille établie pour l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture :  Fiche

 - L’accompagnement des agriculteurs du captage par la chambre d'agriculture des hautes-Pyrénées : Article

 

Documents techniques du PAT 2015 - 2016

Le comité technique institutionnel :

A une vocation opérationnelle. Il prépare et accompagne le comité de pilotage, rend des avis techniques préalable sur les dossiers proposés à la programmation, élabore des propositions à soumettre au comité de pilotage pour une bonne avancée du PAT, réunit les éléments en vue du suivi et de l’évaluation du programme.
Quatre comités techniques sont organisés chaque année, la cohérence du projet étant assurée par la présence du maître d'ouvrage.

Sa composition est la suivante :

- Syndicat SAEP Tarbes Nord
- Bureau d'études Territòri
- Chambre d’Agriculture des Hautes Pyrénées
- Bureau d'études ASUP
- Maison de la Nature et de l'Environnement
- Agence Régionale de Santé
- Agence de l’Eau Adour Garonne
- Direction Départementale du Territoire
- Un représentatant des agriculteurs

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- Compte rendu Comité Technique Institutionnel du 27/05/15 : CR-CTI-N1
- Compte rendu Comité Technique Institutionnel du 07/10/15 : CR-CTI-N2
- Compte rendu Comité Technique Institutionnel du 18/11/15 : CR-CTI-N3
- Compte rendu Comité Technique Institutionnel du 30/03/16 : CR-CTI-N4

 

Le comité technique agricole :

Il regroupe tous les agriculteurs del’Aire d’Alimentation du Captage a été constitué en 2015. Cette instance a comme objectif de réfléchir, co-construire et développer des solutions partagées pour la qualité de l’eau.L'objectif majeur est d'élaborer une démarche et des stratégies ascendantes pour la qualité de l'eau.

Sa composition est la suivante :

- Syndicat SAEP Tarbes Nord
- Bureau d'études Territòri
- Chambre d’Agriculture des Hautes Pyrénées
- Bureau d'études ASUP
- Maison de la Nature et de l'Environnement
- Agence de l’Eau Adour Garonne (Présence ponctuelle)
- Direction Départementale du Territoire (Présence ponctuelle)

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- Compte rendu Comité Technique Agricole du 29/04/15 : CR-CTA-N1
- Compte rendu Comité Technique Agricole du 22/07/15 : CR-CTA-N2
- Compte rendu Comité Technique Agricole du 18/11/15 : CR-CTA-N3
- Compte rendu Comité Technique Agricole du 30/03/16 : CR-CTA-N4
- Compte rendu Comité Technique Agricole du 30/11/16 : CR-CTA-N5

Le comité de pilotage :

Est le groupe chargé de veiller au bon fonctionnement du projet et de rendre les arbitrages nécessaires à la conduite de ce projet. Il a vocation à se réunir une fois par an et de décider à partir des indicateurs du projet, des adaptations éventuelles à faire pour atteindre les objectifs.

Présidé par le Président du Syndicat d'eau potable, il est dans le cas du PAT d'Oursbelille présidé par Jean-Luc LAVIGNE, Président du SIAEP Tarbes Nord.
Sa composition est la suivante :
- Syndicat AEP Tarbes Nord
- Bureau d'études Territòri
- Chambre d’Agriculture des Hautes Pyrénées
- Bureau d'études ASUP
- Maison de la Nature et de l'Environnement
- Agence Régionale de Santé
- Agence de l’Eau Adour Garonne
- Direction Départementale du Territoire
- Véolia Eau
- DREAL Midi Pyrénées
- DRAAF Midi Pyrénées
- SAGE Adour Amont
- Conseil Général
- Agriculteurs de l’AAC
- EURALIS
- Ets CASAUS
- GAB 65
- France Nature Environnement
- Communauté d’agglomération du Grand Tarbes
- Mairies de Tarbes, Oursbelille et Bordères sur Echez

Des réunions sont organisées tout au long de l’année.

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- Présentation au Comité de Pilotage N1 du 03/02/16 : CP-N1
- Compte rendu Comité de Pilotage N1 du 03/02/16   : CR-CP-N1

 

 

 

Archives du PAT 2012 - 2014

Les brochures illustrant la mise en place du Plan d’Action Territorial : Documents
  - Périmètres de protection des captages
  - Traitement des eaux usées
  - Grand cycle de l'eau
  - Production d'eau potable

Les documents :
  - Diagnostic Territorial multipression (du 12/11/2012)
  - Plan d'action Territorial de lutte contre les pollutions diffuses (du 13/02/2013)
  - Indicateurs complets du PAT (du 31/08/2014)
  - Avis rendu par la préfecture des HP (du 11/09/2013)
  - Arrêté préfectoral dérogation (du 27/12/2013)
  - ARS - Suivi qualité de l'eau (au 10/09/2014)
 
Les revues :
  - Les Ech’eau d’Oursbelille N°1
  - Les Ech’eau d’Oursbelille N°2
 
- Les Ech’eau d’Oursbelille N°3
  - Les Ech’eau d’Oursbelille N°4
  -
Les Ech’eau d’Oursbelille N°5

Les comtes rendus de comités techniques : 
  - CoTech N°1 du 12/09/12 
  - CoTech N°2 du 13/02/13 & diaporama
  - CoTech N°3 du 19/06/13 & diaporama
  - CoTech N°4 du 25/09/13 & diaporama
  - CoTech N°5 du 06/11/13 & diaporama       
  - CoTech N°6 du 29/01/14
  - CoTech N°7 du 26/03/14
  - CoTech N°8 du 18/06/14
  - CoTech N°9 du 10/09/14 & compte rendu

Les comtes rendus de comités de pilotage :
  - CoPil N°1 du 17/10/12 & diaporama
  - CoPil N°2 du 04/12/13
  - CoPil N°3 du 19/11/14

Les comtes rendus de comités syndicaux du Siaep :
  - CoSyn du 06/07/13